Règlements communaux
Accédez à la liste complète des règlements communaux : ordre public, contrôle des habitants, greffe municipal, etc.
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Directive circulation et parking au Temple
Directive concernant les services de circulation et de parking lors de cérémonie et d'événements au Temple.
Publié le 13 Juillet 2023
Directive communale en matière de gestion des déchets
Directive annexe au règlement communal sur la gestion des déchets
Publié le 17 Janvier 2024
Directive concernant l'allègement des taxes pour les habitants
Directive annexe au règlement communal sur la gestion des déchets
Publié le 17 Janvier 2024
Directive de calcul et d'encaissement de la taxe forfaitaire
Directive annexe au règlement communal sur la gestion des déchets
Publié le 17 Janvier 2024
Directive pour le ramassage des déchets encombrants
Directive annexe au règlement sur la gestion des déchets
Publié le 17 Janvier 2024
Directive sur la gestion de déchets - déchets acceptés
Directive sur la déchetterie intercommunale
Publié le 17 Janvier 2024
Extrait des règlements concernant les haies, clôtures ou plantations
Taille de haies, haies et plantations le long de routes et de chemins privés, haies et plantations entre parcelles privées
Publié le 1 Mai 2017
Plan directeur communal
Situation actuelle de la gestion du territoire communal, conception directrice générale, conception directrice sectorielle
Publié le 26 Février 1992
Règlement communal concernant le tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Enregistrement d'une arrivée, attestation de résidence / de départ, attestation d'établissement, certificat de vie, etc.
Publié le 31 Août 2015
Règlement communal de la protection des arbres
Abattage d'arbres, boisement compensatoire, taxe compensatoire, entrée en vigueur et exécution, etc.
Publié le 21 Juillet 1982
Règlement communal de police
Répression des contraventions, procédure administrative, demande d'autorisation, police de la voie publique, etc.
Publié le 22 Septembre 2010
Règlement communal du cimetière
Dispositions des tombes, interdictions, arrosage, tombes abandonnées, monuments, dimensions, etc.
Publié le 26 Novembre 2001
Règlement communal relatif à l'utilisation de caméras de vidéosurveillance
Principe, délégation, installations, sécurité des données, traitement des données, personnes responsables, etc.
Publié le 18 Août 2014
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Plan des zones, zone de villas, village, d'utilité publique, intermédiaire, agricole, etc.
Publié le 28 Octobre 2009
Règlement communal sur les émoluments et contributions de remplacement en matière de police des constructions
Frais, places de stationnement, mode de calcul et montants, disposition légales, etc.
Publié le 15 Octobre 2024
Règlement de la taxe régionale de séjour et de la taxe sur les résidences secondaires
Gestion de la taxe régionale de séjour, tâches de la commission Tourisme pour l'application du présent règlement, assujettissement à la taxe régionale de séjour, etc.
Publié le 20 Février 2008
Règlement du conseil communal
Du conseil et de ses organes, travaux généraux du conseil, budget, gestion et comptes, dispositions diverses
Publié le 1 Novembre 2018
Règlement et tarifs de l'Entente intercommunale du "SDIS Terre Sainte"
Attribution, Commission consultative du feu, rôle de la Commission consultative du feu, composition du SDIS, etc.
Publié le 10 Octobre 2023
Règlement sur la gestion des déchets
Gestion des déchets, financement, sanction et voies de droit, dispositions finales, etc.
Publié le 1 Janvier 2013